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  • Domaine : Licences du domaine STAPS: Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives
  • Diplôme : Licence
  • Mention : STAPS: Management du sport
  • Parcours : Management du sport
  • Unité d'enseignement : Droit du sport ert droit commercial
Nombre de crédits de l'UE : 0
Code APOGEE : SPT3610L
UE Libre pour ce parcours
UE valable pour le semestre 1 de ce parcours
    Responsabilité de l'UE :
REYNAUD JEAN-BAPTISTE
 
    Contact scolarité :
SIMON EMILIE
 emilie.simonuniv-lyon1.fr
04.72.43.16.79
    Type d'enseignement
Nb heures *
Cours Magistraux (CM)
12 h
Travaux Dirigés (TD)
12 h
Travaux Pratiques (TP)
0 h
Durée de projet en autonomie (PRJ)
0 h
Durée du stage
0 h
Effectif Cours magistraux (CM)
210 étudiants
Effectif Travaux dirigés (TD)
35 étudiants
Effectif Travaux pratiques (TP)
18 étudiants

* Ces horaires sont donnés à titre indicatif.

    Pré-requis :
  • Posséder une culture générale relative au sport et aux activités physiques et sportive
  • Posséder une bonne connaissance de l’organisation du sport en France.
    Compétences attestées (transversales, spécifiques) :

Principaux domaines de compétences :

  • Analyser la situation d’une organisation centrée sur les activités physiques et/ou sportives dans une perspective managériale de développement
Compétences spécifiques :
  • Comprendre l’environnement juridique du sport : cadre légal et réglementaire applicable au sport, les différents acteurs du sport
  • Connaitre l’environnement contractuel du sport : cadre général du droit des contrats, contrat de vente, contrat de travail du sportif professionnel
  • Appréhender les risques responsabilité liés à l’activité sportive : les différents régimes de responsabilité, les différentes infractions au regard du Code du Sport
    Programme de l'UE / Thématiques abordées :
L'enseignement s'organise autour de 4 thèmes :
  • Cadre légal et règlementaire du sport
  • Les acteurs du sport
  • Le cadre contractuel du sport
  • Introduction à la responsabilit
Approche pédagogique
  • Modalité d'enseignement : approche théorique et pratique (études de cas, de jurisprudence, d’articles, de contrats, de statuts d’associations et de sociétés, etc.)
  • Investissement étudiant attendu : participation orale, interactivité, travail collectif

Bibliographie conseillée

  • Droit du sport, Buy, Marmayou, 3ème édition, LGDJ, 2012 ;
  • Le Code du sport, Dalloz 2016 ;
  • Le droit du sport, Karaquillo, mars 2011, Connaissance du droit, Dalloz, 3ème édition,
  • Droit du sport, Simon, Thémis, 2012, PUF
    Liste des autres Parcours / Spécialité / Filière / Option utilisant cette UE :
Date de la dernière mise-à-jour : 27/01/2023
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